Mentions légales

Editeur : Collège Louis Pasteur
BP 20187
Rue Jacquard
09300 LAVELANET
05 61 01 03 65

Directrice de publication : Mme. Brigitte CACHART
 
Hébergeur :

 

NFrance
Adresse
 : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse

 

Intégrateur / Editeur du logiciel 
Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES

 

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).
Pour toute demande, adressez-vous à :
Collège Louis Pasteur

BP 20187
Rue Jacquard

09300 Lavelanet
05 61 01 03 65

Numéro de déclaration à la CNIL : 1478070
 
Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT) :
http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193
/

Charte d’utilisation de l’ENT (celle que vous avez validée lors de votre première connexion)

Modifier le commentaire 

par admin louis-pasteur-lavelanet le 02 sept. 2013 à 13:30

haut de page